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 Offrez-vous le luxe d'une sculpture

   Vous avez besoin de décorer votre intérieur ou votre entreprise avec une œuvre d’art ?

Offrez-vous le luxe d’une sculpture en bronze, signée, en édition limitée, avec certificat d’authenticité,  une œuvre d’art qui  donnera du caractère, de la chaleur, de la noblesse, une atmosphère unique à votre intérieur ou votre entreprise et valorisera l’espace .

Coudrain-Sculpteur est un professionnel affilié à la Maison Des Artistes.

 

 Il vous remet lors de chaque vente une facture et un certificat d’authenticité.

L’achat d’une œuvre d’art auprès d’un artiste contemporain est un achat coup de cœur mais aussi un investissement très intéressant sur le plan fiscal !

Avantages fiscaux :

-Pour les particuliers :

Les œuvres d’art ne sont pas soumises à l’ISF, elles ne sont pas imposables !

-Pour les entreprises :  

L’acquisition d’une œuvre à un artiste contemporain est particulièrement avantageuse :

​Les œuvres d’art sont exonérées de l’ISF (Impôt de Solidarité sur la Fortune)
Elles n’ont pas à figurer dans la déclaration de l’ISF et elles ne sont donc pas imposables.

  • Déduction du revenu imposable, sur 5 ans, d’une somme égale au coût de l’acquisition de l’œuvre. (article 238 bis AB du Code Général des Impôts)
    Toutes les entreprises peuvent en bénéficier : « sont concernées les entreprises relevant de l’impôt sur les sociétés, de l’impôt sur le revenu dans la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux (BIC), des bénéfices non commerciaux (BNC) ou des bénéfices agricoles (BA) ».
    La déduction s’effectue par fractions égales sur les résultats de l’exercice d’acquisition durant 5 ans.
    Elle est limitée, pour chacune des 5 années, au solde de 5 pour mille du chiffre d’affaires minoré des éventuels dons au titre du mécénat.
    Sur le plan comptable, l’œuvre est enregistrée en immobilisation.

  • L’œuvre est exonérée de la taxe professionnelle

  • L’œuvre devient la propriété de l’entreprise
    Elle enrichit donc le patrimoine de l’entreprise et est facilement transmissible en cas de vente de l’entreprise ou du changement de dirigeant.

  • Aucune contrainte administrative
    Cette déduction relève de la seule gestion de l’entreprise.

  • Valorisation de l’image et de la communication de l’entreprise.
    Pendant 5 ans, l’œuvre doit être exposée au public.
    Pour les œuvres dont le prix d’acquisition est inférieur à 5 000 € HT, le Ministre délégué au Budget admet que la condition d’exposition au public soit satisfaite dès lors que l’œuvre est exposée dans un lieu « accessible aux clients et/ou aux salariés de l’entreprise, à l’exclusion des bureaux personnels ».

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